Signature Cl@ve

La Signature Cl@ve est une signature cryptographique basée sur le certificat centralisé ou le certificat cloud appartenant au Système Cl@ve. Pour l’obtenir, l’utilisateur doit d’abord s’identifier physiquement, soit en personne dans un Bureau d’Enregistrement Cl@ve, soit par identification télématique au moyen d’un certificat personnel délivré par une Autorité de Certification Reconnue.

Ce type de signature fonctionne également lorsque l’on accède à ce portail sur un appareil mobile.

Pour plus d’informations, consulter le manuel de la documentation jointe.

Tableau de compatibilité

La Sécurité Sociale s’efforce de simplifier et faciliter l’utilisation de la signature électronique des particuliers dans leurs démarches électroniques. Pour l’instant et jusqu’à la fin de ce processus, plusieurs systèmes de signature électronique sont proposés :

• Systèmes de signature électronique cryptographique (nécessitant un certificat électronique) :
  • Signature avec Autosignature
  • Signature Cl@ve
  • Signature NON Standard de Type 1        
• Systèmes de signature électronique non cryptographiques (aucun certificat électronique n’est requis) :
  • Signature Sans Certificat

Les différents types de signature sont décrits dans les rubriques suivantes.

Signature Sans Certificat

La Signature Sans Certificat est une signature non cryptographique destinée aux utilisateurs qui ne s’identifient pas avec un certificat électronique. Au moment de la signature, il leur sera demandé de saisir un numéro de téléphone portable, auquel sera envoyé un code de sécurité (par SMS) nécessaire pour compléter la signature. Le numéro de téléphone à introduire doit être le numéro enregistré dans le système d’identification utilisé (si vous vous identifiez avec Cl@ve Mobile , il faut introduire le numéro de téléphone portable enregistré dans Cl@ve).

Comme il s’agit d’une signature non cryptographique, elle ne nécessite pas de certificat électronique, de DNIe ou de certificat centralisé Cl@ve.

Pour plus d’informations, consulter le  manuel de la documentation jointe.

Signature avec Autosignature

La Signature avec Autosignature est une signature cryptographique qui utilise l’application client Autofirma, développée par le Ministère des Affaires Économiques et de la Transformation digitale.  

S’agissant d’une signature cryptographique, elle nécessite un certificat électronique ou DNIe. Vous trouverez plus d’informations dans le manuel dans la documentation ci-jointe.

Pour l’instant, pour les services de ce site, la Signature avec Autosignature ne fonctionne pas sur les appareils mobiles. Si vous souhaitez signer avec votre certificat électronique ou votre DNIe, nous vous recommandons d’utiliser un ordinateur.

Tableau de compatibilité

Systèmes Windows : Microsoft Edge, Google Chrome et Mozilla Firefox.
Systèmes Mac/OS : Safari, Google Chrome et Mozilla Firefox.

Dans le cas d’Internet Explorer, notez qu’elle fonctionne uniquement avec la version IE11. C’est pourquoi nous vous recommandons d’utiliser d’autres navigateurs.